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1. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

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F-ONE est susceptible à tout moment de modifier et mettre à jour les présentes conditions générales d’utilisation. Les utilisateurs sont par conséquent invités à consulter les conditions générales d’utilisation à l’occasion de chacune de leurs visites sur le site.

 

2. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

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3. DROITS SUR LE CONTENU

Le site Internet et tout contenu qui y est présent (notamment les textes, images, photographies, clips vidéo, dessins industriels, marques) sont protégés par la loi, notamment :

– Les lois sur la propriété intellectuelle, notamment sur le droit d’auteur et le copyright, les dessins et modèles et les marques ; F-ONE et MANERA constituent des marques déposées.

– Les lois sur le droit à l’image.

– Les lois sur les bases de données.

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4. ACCES AU SITE

Le site est exclusivement accessible en ligne. L’utilisateur reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour l’utiliser. Afin d’accéder et d’utiliser le site, l’utilisateur doit être en possession, d’un équipement, de logiciels, d’une connexion au réseau Internet et de paramétrages nécessaires au bon fonctionnement des divers services fournis. Les équipements permettant l’accès au site sont à la charge exclusive de l’utilisateur, de même que les frais de connexion à Internet.

F-ONE s’engage, autant que possible, à maintenir le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Toutefois, F-ONE se réserve le droit de modifier, suspendre, interrompre temporairement ou définitivement l’accès à tout ou partie du site et de modifier ses fonctionnalités et ce, sans préavis et sans que cela ne soit susceptible de donner lieu à une quelconque indemnisation au profit des utilisateurs.

 

5. LIMITE DE RESPONSABILITE

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